ACATC - Un Bref Historique et Un AperçuL’Association des commissions des accidents du travail du Canada (ACATC) a été fondée en 1919 en tant qu’organisation à but non lucratif. Elle a été constituée pour faciliter l’échange d’informations entre les Commissions des accidents du travail à un moment où la législation, la politique et l’administration en matière d’accidents du travail n’en n’étaient encore qu’à leur début. En voici les six membres fondateurs: l’Ontario, la Nouvelle-Écosse, la Colombie-Britannique, le Manitoba, l’Alberta et le Nouveau-Brunswick. La Saskatchewan a joint l’Association en 1929, le Québec en 1931, l’Île-du-Prince-Édouard en 1949, Terre-Neuve en 1959, et finalement les Territoires du Nord-Ouest et le Yukon en 1974. Il faut ajouter à ces membres deux membres honoraires et un certain nombre de membres associés qui assument des responsabilités en matière d’élaboration de politiques et d’adjudications dans l’administration des lois sur les accidents du travail.
L’ACATC est régie par sa constitution. Le financement de l’ACATC provient, historiquement, des cotisations de ses membres. Présentement, les dépenses pour le fonctionnement du bureau national et de l’organisation du congrès annuel sont supportées, au prorata, par les membres (Commissions) de l’Association. Les membres associés ne paient que des honoraires annuels.
Les affaires de l’Association sont gérées par un comité exécutif formé de quatre membres, à savoir: a) le président; b) le premier vice-président; c) le second vice-président; et d) le président sortant. Leur mandat est d’une année. En 1978, le premier directeur général a été nommé à temps partiel. Ce poste n’est devenu contractuel à plein temps qu’en 1987.
Notre vision : Assumer au Canada un solide rôle de chef de file en assurant les meilleurs lieux de travail au monde en matière de sécurité et de santé, de même qu’un régime d’indemnisation des travailleurs équitable et abordable.
Notre mission : Parvenir à l’excellence par l’analyse de données, le partage des connaissances, la formation et le réseautage.
Nos valeurs : Inspirée par les membres, axée sur les résultats, crédible, réaliste, innovatrice, responsable et éthique.
Le directeur général et le personnel de l’Association remplissent leurs fonctions conformément aux directives fournies et stipulées dans le plan stratégique, les buts et les objectifs de l’Association, qui sont approuvés chaque année par les Commissions.
Pour assister au partage des informations relatives aux Commissions des accidents du travail du Canada, l’accès aux renseignements sur l’indemnisation des accidents du travail a également été amélioré. Le contenu des documents publiés, auparavant en version imprimée, sera affiché sur le site Web de l’Association sous forme de tableaux. Veuillez prendre note que le document intitulé Statistique nationale sur les accidents du travail et les maladies professionnelles continuera d’être offert en version imprimée. Les renseignements sur l’indemnisation des travailleurs affichés vont comprendre:
L’ACATC coordonne également le Programme national de statistiques sur les accidents du travail, et depuis 1993 fournit des données statistiques sur le nombre d’accidents et de maladies acceptés avec perte de temps, et le nombre de décès, pour chaque juridiction ou territoire canadien.
Les mesures statistiques clés paraissent annuellement et sont présentées sous forme de tableaux et de graphiques.
Depuis 1988, l’ACATC a coordonné pour ses membres un séminaire sur l’indemnisation des travailleurs. Le programme traite des questions administratives de l’indemnisation des travailleurs, tant à la base qu’aux niveaux intermédiaires et du conseil d’administration.
Les membres se sont réunis en congrès depuis la fondation de l’ACATC en 1919. Ce programme a évolué jusqu’à devenir un congrès de trois jours à sessions multiples, qui traite chaque facette de l’indemnisation des travailleurs et autres sujets connexes.
Des forums publics ont eu lieu en 2001, 2003 et 2005 en vue de favoriser une plus grande compréhension du public en matière de santé et de sécurité au travail et d’indemnisation des travailleurs, et susciter un dialogue à ce sujet.
Pour de plus amples renseignements sur l’ACATC, veuillez prendre contact avec Brenda Croucher, directrice générale contact@awcbc.org |
